Déposée par voie électronique le 22 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OpenPattern
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « dosipocket »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OpenPattern domicilié(e) 109/111 rue des Côtes,78600 Maisons Laffitte - 78600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 025 256 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OpenPattern domicilié(e) 109/111 rue des Côtes,78600 Maisons Laffitte - 78600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OpenPattern SARL - 109/111 rue des Côtes,78600 Maisons Laffitte - 78600 - France - SIREN 503025256
OpenPattern - 109/111 rue des Côtes,78600 Maisons Laffitte - 78600 - France
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs.
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